Le matériel médical renvoie à tout équipement spécialisé, utilisé dans le domaine médical. Ces produits sont très vastes et regroupent une très grande variété d’instruments et d’appareils parmi lesquels : fauteuil roulant, béquille, ceinture lombaire, lit médicalisé, semelles orthopédiques, déambulateur et bien d’autres encore. Certains de ces matériels sont pris en charge et remboursés par la sécurité sociale, et c’est une aubaine, surtout quand ces matériels sont onéreux.
Le système sanitaire en France a instauré un programme de remboursement partiel ou total de ces équipements, d’où l’intérêt de connaître la liste matériel médial remboursé par la sécurité sociale. Quels sont les matériels concernés ? Comment les reconnaître et surtout, comment réclamer le remboursement ? Toutes les réponses se trouvent dans cet article.
Qu’est ce que le matériel médical remboursé par la sécurité sociale?
De par sa définition, le matériel médical représente tous les instruments, dispositifs et équipements utilisés dans le cadre des soins de santé, allant de la prévention au diagnostic, sans oublier le traitement à proprement parler. Le matériel médical englobe celui utilisé par les professionnels du domaine, celui qu’ils prescrivent, mais aussi le matériel médical utilisé par les particuliers.
Ces derniers peuvent s’avérer coûteux pour les patients. Heureusement, certains sont pris en charge par le gouvernement via la Sécurité sociale Source fiable L’Assurance Maladie renforce son accompagnement des 16-25 ans Depuis l’arrivée des étudiants au Régime général, l’Assurance Maladie déploie de nouveaux canaux relationnels pour diffuser efficacement ses informations.. www.securite-sociale.fr . Aussi bien les équipements orthopédiques que les petits appareillages de diagnostic, sans oublier les minerves et les instruments personnels, vous saurez tout du matériel médical pris en charge par la sécurité sociale.
Liste des matériels remboursés par la sécurité sociale
Pour savoir si un matériel médical est remboursable par la sécurité sociale, il suffit de vérifier s’il est présent dans la LPPR. Il s’agit en réalité de la Liste des Produits et Prestations Remboursables, prévue par la réglementation en vigueur. Cette liste obéit au Code de la Sécu, en son article L-165-1.
Cet organe a basé son étude sur les critères suivants :
- Les diagnostics, les soins et les traitements des maladies.
- La mobilité des patients (physiques et handicapés).
- Les équipements médicaux utilisés dans la vie quotidienne.
- Les équipements utilisés dans la reconstruction d’une partie ou de l’entièreté du corps.
Voici la liste remboursement sécurité sociale en vigueur :
- Les lits médicalisés.
- Les matelas anti-escarres.
- Les coussins anti-escarres.
- Les coussins de positionnement
- Les coussins de positionnement.
- Les soulève-malades.
- Les fauteuils roulants, dont voici la liste des meilleurs du marché.
- Les fauteuils coquilles.
- Les cannes de marche.
- Les déambulateurs. Et si tel est votre cas, pourquoi ne pas opter pour les meilleurs déambulateurs de France ?
- Les chaises de douche.
- Les chaises percées.
- Les chaises garde-robe.
- Le processus d’oxygénothérapie (à court terme) à domicile.
- Les tricycles.
- Les scooters électriques, dont les plus sollicités se trouvent sur cette liste.
Quels sont les tables de lit médicalisés remboursés ?
Une table de lit médicalisé remboursement sécurité sociale doit remplir deux principaux critères :
- Être prescrite par un professionnel du corps médical.
- Posséder au minimum 2 fonctions non-manuelles dont voici quelques exemples : hauteur variable, relève-jambes ou encore relève-buste.
De son côté, le patient doit présenter :
- Une facture acquittée.
- Une prescription médicale comprenant une table de lit pour repas médicalisé remboursement sécurité sociale.
- Une attestation actualisée de Sécurité sociale.
Comment se faire rembourser par la sécurité sociale ?
Selon la maladie dont souffre le patient, il peut se voir prescrire par son médecin des équipements médicaux complémentaires à son traitement, à l’instar de cette modèle fauteuil roulant pliable Mobiclinic. Ceux-ci ont pour principal objectif d’aider le patient à retrouver plus rapidement sa santé. Ce sont donc des éléments indispensables pour son traitement. C’est la même logique avec la liste des vaccins remboursés par la sécurité sociale et la liste des vitamines remboursées par la sécurité sociale.
Pour se faire rembourser, vous devez présenter à la sécurité sociale votre carte vitale Source fiable Carte Vitale C’est une carte personnelle, confidentielle, sécurisée et gratuite. www.service-public.fr ou votre feuille de soins. Cette dernière est un document délivré et signé par un professionnel de la santé, sur lequel il présente en détail tous les éléments et équipements prescrits pour que vous retrouviez la santé et/ou l’usage d’un ou de vos membres. C’est en fonction de ce document que la sécurité sociale enclenche ou non le processus de remboursement.
Savoir si un produit fait l’objet d’un remboursement
C’est très facile de savoir si un produit ou un matériel médical est pris en charge par la sécurité sociale. Il suffit simplement de vérifier s’il figure ou pas sur la liste matériel médical remboursé par la sécurité sociale protection platre.
Une autre astuce consiste à contacter la caisse d’assurance à laquelle vous êtes affiliés dans l’optique de vérifier si l’équipement ou le produit est remboursable ou pas.
Conditions
Deux conditions sont préalables à tout remboursement :
- Le patient doit posséder une carte vitale, qui atteste son inscription au régime général de la Sécu.
- Le matériel médical concerné doit figurer sur la LPPR Source fiable Que Signifie LPPR ? La LPPR est la Liste des Produits et Prestations Remboursables. www.vidal.fr ou liste des produits remboursables.
Ces deux conditions remplies, vous pouvez réclamer votre remboursement.
Rôle de la mutuelle santé
Le remboursement par la sécurité sociale est fonction du type d’équipement médical sollicité. Plusieurs facteurs entrent en jeu : la marque du produit, ses fonctionnalités, et le degré d’invalidité reconnu du patient. Toutefois, il est important de savoir que le remboursement n’est pas automatique.
Il dépend du prix de l’équipement présentant le minimum nécessaire. Pour dire les choses simplement, il faut retenir que si un patient souhaite acheter un matériel médical doté de beaucoup de fonctions tel qu’un modèle de déambulateur de la marque Mobiclinic, il doit s’attendre à supporter financièrement lui-même l’excédent. S’il souhaite alléger cette charge, le patient doit absolument recourir à une mutuelle santé. Celle-ci amortira considérablement les frais dus à l’excédent.
Combien la sécurité sociale rembourse
De manière générale, le quota du remboursement pris en charge par la sécurité sociale est fonction de la nature du matériel en question, et de l’état du patient.
Dans la pratique, le remboursement varie entre 15 et 100 % du coût du matériel.
Les prothèses dentaires : on en distingue deux types.
- Les prothèses amovibles. Le remboursement est fixé à 70% du prix de base pour les patients ayant moins de 16 ans – 30% pour ceux ayant entre 16 et 18 ans – 0% pour le reste.
- Les prothèses fixes à l’instar des bridges, des couronnes et des implants dentaires. Le remboursement est fixé à 70% du prix de base pour les patients ayant moins de 16 ans – 50% pour ceux ayant entre 16 et 18 ans – 0% pour le reste.
Les prothèses auditives, les prothèses externes et les orthèses, les appareils de ventilation, ou encore les équipements utilisés pour traiter l’apnée du sommeil, sont tous remboursés entre 60 et 100% du prix de base.
Produit qui n’est pas remboursé
Comme vous le savez déjà, tous les équipements médicaux qui ne figurent pas sur la liste des produits et prestations remboursables par la sécurité sociale ne sont pas pris en charge. Dans ce cas de figure, le patient pourra compter sur sa mutuelle santé pour amortir les coûts, et s’il n’en a pas, il sera dans l’obligation de tout assumer.
En résumé
Vous avez désormais toutes les informations liées au remboursement des équipements médicaux par la Sécurité sociale en France. C’est un excellente opportunité qu’il serait dommage de laisser passer sans en profiter, compte tenu du coût des traitements médicaux. Prenez la peine de consulter la liste matériel médial remboursé par la sécurité sociale.
